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Réseau Natura 2000

Ultimo aggiornamento: 29 juillet 2024

Le Réseau Natura 2000 est un ensemble de sites soumis à une tutelle particulière, qui se trouvent sur tout le territoire de l’Union Européenne et qui a été créé pour garantir le maintien des habitats naturels, pour les espèces végétales ou animales qui sont menacées ou rares et pour protéger la biodiversité dans son ensemble.

La législation fixée par la Rete Natura 2000, c’est la Directive Habitat (92/43/CEE), et la Directive Oiseaux (79/409/CEE), ensuite abrogée et remplacée par la directive 2009/147/CEE), transposée ensuite en Italie avec le DPR 357/97 et la L. 157/92 et s.m.i.

La mise en œuvre des dispositifs communautaires activée par la Regione Piemonte a confirmé la volonté de conservation de la biodiversité, déjà développée à partir des années 1980, grâce au système des zones protégées et à d’ultérieures zones sélectionnées dignes de tutelle car elles offrent des habitats et des espèces de la flore et faune d’intérêt communautaire (citées en annexe de Directives).

Procedura di Valutazione d'Incidenza

Tous les plans, programmes, projets, interventions ou activités y compris les manifestations et les événements, qui entrent totalement ou partiellement dans un site du réseau Natura 2000 ou qui pourraient avoir des incidences indirectes sur celui-ci doivent être soumis à une Évaluation d'incidence (EIncA).

Pour en savoir plus, consultez la section dédiée à la Procédure d'Évaluation d'Incidence pour les Sites du Réseau Natura 2000 gérés par l'Organisme de gestion des Aires protégées des Alpes Cozie

Rete Natura 2000

Faisant partie du réseau Natura 2000 :

  • les Sites d'importance communautaire (S.I.C.), identifiés conformément à ce qui est établi par la Directive Habitat ;
  • les Zones spéciales de conservation (Z.S.C.), c'est-à-dire les S.I.C. pour lesquels les régions ont élaboré des Mesures de conservation spécifiques au site et à l'espèce et qui ont été désignés comme tels par décret ministériel, en accord avec la région concernée ;
  • les Zones de protection spéciale (Z.P.S.), établies en vertu de la Directive Oiseaux susmentionnée.

Avec la Loi Régionale n°19/2009 "Texte unique sur la protection des zones naturelles et de la biodiversité", la Région Piémont a établi son propre Réseau Écologique Régional et réglementé, en plus du système des zones protégées (titre I et II, LR 19/09), également le Réseau Natura 2000 (titre III), tel que défini ci-dessus.

La Région Piémont, dans l'identification des SIC (processus initié au milieu des années 90), a bien entendu tenu compte de ses Zones protégées préexistantes (c'est-à-dire des parcs au sens propre).

L'Organisme de gestion des Zones protégées des Alpes Cozie gère les Sites Natura 2000 suivants :

IT1110006 Orsiera Rocciavre' SIC → ZSC - ZPS  fiche PDF carte PNG Superficie 10 955 ha


(source La Rete Natura 2000 in Piemonte, I Siti di Importanza Comunitaria, Regione Piemonte, ISBN 978-88-904283-0-2, 2009)

Pour plus d'informations :

Plans de gestion

Su direttiva regionale, se ritenuto necessario, i soggetti gestori di Aree Rete Natura 2000 predispongono il relativo Piano di gestione redatto in conformità alle Misure di conservazione sito specifiche (MCSS) dell'Area.

Piani di gestione approvati (link esterno)

IT1110007 – Piano di Gestione del Sito IT1110007 – Laghi di Avigliana
DGR 54-6160 del 15-12-2017 (pdf)
Testi (pdf)
Allegati (zip)

IT1110031 - Piano di gestione del sito IT1110031 – Valle Thuras
DGR 21-6770 del 20-04-2018 (pdf)
Testi (pdf)
Allegati (zip)
Cartografia 1 (zip)
Cartografia 2 (zip)
Misure di conservazione (zip)

Mesures de conservation au Piémont

MESURES DE CONSERVATION POUR LA PROTECTION DU RÉSEAU NATURA 2000 DU PIÉMONT

La Junta régionale établit les Mesures de Conservation (lien externe) nécessaires pour éviter la dégradation des habitats naturels et la perturbation des espèces des sites du Réseau natura 2000.



MESURES DE CONSERVATION SITE-SPECIFIQUES

Les Mesures de conservation sont complétées par les Mesures de conservation spécifiques au site (MCSS) approuvées pour chaque Zone spéciale de conservation - ZSC.
Voici les MCSS des zones du Réseau natura 2000 gérées par les Aires protégées des Alpes Cozie :

IT1110006 - Mesures de conservation spécifiques au site du Site IT1110006 – Orsiera
DGR 7-4703 du 27-2-2017 (pdf)
Texte (zip)

IT1110007 - Mesures de conservation spécifiques au site du Site IT1110007 – Laghi di Avigliana
DGR 26-3013 du 7-3-2016 (pdf)
Texte (zip) - Pièces jointes (zip)

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